ZERO CARBONE
Présentation de la marque ZERO CARBONE
Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par monsieur ERIC SAUREL, madame CHRISTINE PARRON, madame CAROLINE LEDOUX, monsieur PIERRE BIRLICHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ZERO CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037475.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CARBONE est expirée depuis le 4 octobre 2023.
ERIC SAUREL a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43
Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30