Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZERO CARBONE
M. ERIC SAUREL
Mme. CHRISTINE PARRON
Mme. CAROLINE LEDOUX
M. PIERRE BIRLICHI

Numéro de dépôt :
4037475
Date de dépôt :
04/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/10/2023
ZERO CARBONE de ERIC SAUREL

Présentation de la marque ZERO CARBONE

Déposée par voie électronique le 4 octobre 2013 par monsieur ERIC SAUREL, madame CHRISTINE PARRON, madame CAROLINE LEDOUX, monsieur PIERRE BIRLICHI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO CARBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Les déposants sont monsieur ERIC SAUREL domicilié(e) 1536 ROUTE DE SAINTE EDWIGE - 84260 - SARRIANS - France, madame CHRISTINE PARRON domicilié(e) 1536 ROUTE DE SAINTE EDWIGE - 84260 - SARRIANS - France, madame CAROLINE LEDOUX domicilié(e) 23 PLACE DU COMTE, J0R 1R4 SAINT SAUVEUR, QUEBEC - Canada, monsieur PIERRE BIRLICHI domicilié(e) 23 PLACE DU COMTE, J0R1R4 SAINT SAUVEUR, QUEBEC - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC SAUREL domicilié(e) 1536 ROUTE DE SAINTE EDWIGE - 84260 - SARRIANS - France.

La marque ZERO CARBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037475.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO CARBONE est expirée depuis le 4 octobre 2023.

ERIC SAUREL a également déposé les autres marques suivantes : Juste pour être assistant de Nature , FAMILLE SAUREL , OAK FREE , DOMAINE MONTIRIUS


M. ERIC SAUREL - 1536 ROUTE DE SAINTE EDWIGE - 84260 - SARRIANS - France

Mme. CHRISTINE PARRON - 1536 ROUTE DE SAINTE EDWIGE - 84260 - SARRIANS - France

Mme. CAROLINE LEDOUX - 23 PLACE DU COMTE, J0R 1R4 SAINT SAUVEUR, QUEBEC - Canada

M. PIERRE BIRLICHI - 23 PLACE DU COMTE, J0R1R4 SAINT SAUVEUR, QUEBEC - Canada


M. ERIC SAUREL - 1536 ROUTE DE SAINTE EDWIGE - 84260 - SARRIANS - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Vins.